Communauté de communes de La Vallière

Communauté de communes
de la Vallière
Blason de Communauté de communes de la Vallière
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège Ceyzériat
Communes 9
Président Jean-Luc Luez (DvG)
Date de création
Date de disparition
No SIREN 240100693
Démographie
Population 9 992 hab. (2013[1])
Densité 90 hab./km2
Géographie
Superficie 111,18 km2
Liens
Site web cc-lavalliere.fr
Fiche Banatic Données en ligne

    La communauté de communes de la Vallière est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant neuf communes. Ces dernières appartiennent depuis le à la communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse.

    Historique

    •  : Création
    •  : 4 vice-présidents au lieu de 3
    •  : Acquisition de logiciels destinés aux communes adhérentes
    •  : Tri sélectif et installations nécessaires (déchèteries, points de propreté, compostage)
    •  : Modification des statuts (représentation)
    •  : Chef de poste trésorerie bourg banlieue
    •  : Extension des compétences voir statuts
    •  : Extension des compétences de la communauté
    •  : Voir statuts extension des compétences
    •  : Modification de la compétence
    •  : Modification des compétences et des règles de fonctionnement
    •  : Fusion avec la Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse et cinq autres communautés de communes pour donner naissance à la communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse[2]

    Composition

    Elle était composée des communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Ceyzériat
    (siège)
    01072Ceyzériacois9,363 068 (2014)328


    Cize01106Cerisiers4,52173 (2014)38
    Hautecourt-Romanèche01184Altacurciens21,60793 (2014)37
    Bohas-Meyriat-Rignat0124523,51884 (2014)38
    Montagnat0125413,751 893 (2014)138
    Ramasse01317Ramassards9,86305 (2014)31
    Revonnas01321Rebenniens7,75920 (2014)119
    Saint-Just01369Saint-Justins3,38898 (2014)266
    Villereversure01447Surannais17,451 260 (2014)72

    Compétences

    • Assainissement collectif
    • Assainissement non collectif
    • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Politique du cadre de vie
    • Protection et mise en valeur de l'environnement
    • Action sociale
    • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
    • Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
    • Tourisme
    • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
    • Établissements scolaires
    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
    • Schéma de secteur
    • Plans locaux d'urbanisme
    • Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
    • Aménagement rural
    • Création, aménagement, entretien de la voirie
    • Programme local de l'habitat
    • Politique du logement social
    • Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire
    • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)
    • Autres

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    • icône décorative Portail de l’Ain
    • icône décorative Portail des intercommunalités de France