Communauté de communes du Colombier

Communauté de communes du Colombier
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ain
Forme	Communauté de communes
Siège	Culoz
Communes	4
Président	Jean-Pierre Régnière
Date de création	17 juillet 1992
Date de disparition	31 décembre 2013
No SIREN	240100438
Démographie
Population	4 359 hab. (2010[1])
Densité	78 hab./km2
Géographie
Superficie	55,68 km2
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne

La communauté de communes du Colombier est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant quatre communes. Elle a intégré la nouvelle communauté de communes Bugey Sud au 1^er janvier 2014.

Elle est composée des communes suivantes :

• Assainissement non collectif
• Politique du cadre de vie
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
• Établissements scolaires
• Aménagement rural
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Autres

• 31 décembre 2013 : dissolution et fusion dans la communauté de communes Bugey Sud
• 13 juin 2006 : Modification des compétences et de certaines règles de fonctionnement
• 30 juin 2005 : Transfert d'une compétence et modification du poste comptable
• 29 mars 2002 : Modification du conseil de communauté : 15 délégués titulaires
• 28 décembre 2001 : Rajout de la compétence études d'aménagement
• 28 décembre 2001 : Transformation du district en communauté de communes
• 11 avril 1996 : Rajout opération programmée d'amélioration de l'habitat
• 24 mai 1993 : Le district est constitué pour une durée illimitée
• 17 juillet 1992 : Création

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