Conseil des Soixante

Le Conseil des Soixante (d’abord Conseil des Cinquante en 1457) apparaît sous ce nom à Genève à partir de 1502 et subsiste jusqu’à la Révolution. Il est élu par le Petit Conseil (ou Conseil ordinaire), dans le but de constituer un organe intermédiaire entre l’exécutif, soit les syndics et le Petit Conseil, et le législatif, soit le Conseil général. En réalité il n’avait pas d’existence propre indépendante et jouait le rôle d’auxiliaire, dépendant du Conseil ordinaire et des syndics[1],[2].

Notes et références

  1. ↑ Romain Cuttat La constitution de l’Edit de 1570 à Genève, forum historiae iuris (de), 28 octobre 2022.
  2. ↑ Genève (canton) section 2.2.2, dans le Dictionnaire historique de la Suisse.
  • icône décorative Portail de la politique
  • icône décorative Portail de Genève et son canton
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons – Attribution – Partage à l’identique. Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.