Gabriel de Cussy
| Gabriel de Cussy | ||
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| Fonctions | ||
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| Député du bailliage de Caen | ||
| – (2 ans, 6 mois et 5 jours) |
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| Gouvernement | Assemblée constituante de 1789 | |
| Groupe politique | Tiers état | |
| Député du Calvados | ||
| – (1 an, 2 mois et 7 jours) |
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| Gouvernement | Convention nationale | |
| Biographie | ||
| Date de naissance | ||
| Lieu de naissance | Caen (Calvados | |
| Date de décès | (à 54 ans) | |
| Lieu de décès | Paris | |
| Nationalité | .svg.png){kind=small} Française
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| Parti politique | Modérés | |
| Profession | Directeur de la monnaie | |
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| députés du Calvados | ||
Gabriel de Cussy, né à Caen le , mort à Paris le 25 brumaire an II (), est un homme politique de la Révolution française.
Biographie
Gabriel de Cussy est directeur de la monnaie de Caen lorsqu'il est élu, le sixième et dernier, représentant du tiers-état pour bailliage de Caen aux États-généraux de 1789[1], où il vote en faveur du rattachement du Comtat Venaissin à la France[2].
En septembre 1792, de Cussy est élu député du Calvados, le onzième sur treize, à la Convention nationale[3]. Au début de la session, il est élu suppléant au Comité des Assignats et Monnaies[4] et membre du Comité des Finances[5].
Il siège sur les bancs de la Gironde. Lors du procès de Louis XVI, il se prononce en faveur de l'appel au peuple et du sursis à l'exécution de la peine. Il vote la détention durant la guerre et le bannissement à la paix. Il vote en faveur de la mise en accusation de Marat[6] et en faveur du rétablissement de la Commission des Douze[7].
S'étant enfui de Paris, il est arrêté à Bordeaux sous une fausse identité par les représentants en mission Tallien et Ysabeau, reconduit à la capitale et traduit devant le tribunal révolutionnaire[8]. Le régime sous lequel il doit être jugé pose question : le décret du 28 juillet rendu par Barère le décrète d'accusation[9], tandis que celui du 3 octobre rendu par Amar le mêle aux députés hors-la-loi[10]. Vadier, au nom du Comité de Sûreté générale, déclare que c'est le second décret qui doit s'appliquer[11]. Il est exécuté le 25 brumaire (le 15 novembre 1793).
Sources
- « Gabriel de Cussy », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
- Henri Alexandre Wallon, Histoire du Tribunal révolutionnaire de Paris, t. 2, Paris, Hachette, 1880, p. 76-82.
Notes et références
- ↑ Archives parlementaires de 1789 à 1860, Première série, tome 8, p. XI.
- ↑ Archives parlementaires de 1789 à 1860, Première série, tome 25, séance du 4 mai 1791, p. 577.
- ↑ Archives parlementaires de 1789 à 1860, Première série, tome 52, p. 37.
- ↑ Op. cit., séance du 26 septembre 1792, p. 157.
- ↑ Op. cit., séance du 10 octobre 1792, p. 438.
- ↑ Archives parlementaires de 1789 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793, p. 69.
- ↑ Archives parlementaires de 1789 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793, p. 532.
- ↑ Alphonse Aulard, Recueil des Actes du Comité de Salut public tome 8, Représentants en mission, séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793), p. 110.
- ↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 69, séance du 28 juillet 1793, p. 631.
- ↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 75, séance du 3 octobre 1793, p. 521.
- ↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 79, séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793), p. 210.
Annexes
Bibliographie
- Patrick Cabanel, « Gabriel de Cussy », in Patrick Cabanel et André Encrevé (dir.), Dictionnaire biographique des protestants français de 1787 à nos jours, tome 1 : A-C, Les Éditions de Paris Max Chaleil, Paris, 2015, p. 795-796 (ISBN 978-2846211901)
Articles connexes
Liens externes
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