Joseph Yves Roüault de Cosquéran
| Joseph Yves Roüault de Couesquélan | |
| Fonctions | |
|---|---|
| Maire de Josselin | |
| – (2 ans) |
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| Prédécesseur | Claude Meunier |
| Successeur | Jean-Baptiste Chaye |
| Député du Morbihan au Conseil des Cinq-Cents | |
| – (4 ans et 13 jours) |
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| Député du Morbihan à la Convention nationale | |
| – (8 mois et 10 jours) |
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| Élection | |
| – (10 mois et 18 jours) |
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| Biographie | |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Loudéac (Bretagne, France) |
| Date de décès | (à 83 ans) |
| Lieu de décès | Guillac (Morbihan, France) |
| Nationalité | .svg.png){kind=small} France
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| Parti politique | Modérés |
| Profession | Avocat |
Joseph Yves Roüault de Cosquéran, né le à Loudéac (actuel département des Côtes-d'Armor), mort le à Guillac (Morbihan), est un homme politique de la Révolution française.
Biographie
Mandat à la Convention
La monarchie constitutionnelle, mise en application par la constitution du 3 septembre 1791, prend fin à l'issue de la journée du 10 août 1792 : les bataillons de fédérés bretons et marseillais et les insurgés des faubourgs de Paris prennent le palais des Tuileries. Louis XVI est suspendu et incarcéré avec sa famille à la tour du Temple.
En septembre 1792, Joseph Yves Roüault, alors commissaire près le tribunal criminel du Morbihan, est élu député du département, le huitième et dernier, à la Convention nationale[1].
Il siège sur les bancs de la Gironde. Lors du procès de Louis XVI, il vote « la réclusion, et l'expulsion à la paix », se prononce contre l'appel au peuple mais en faveur du sursis à l'exécution de la peine[2]. Le 13 avril 1793, il vote en faveur de la mise en accusation de Jean-Paul Marat[3]. Le 28 mai, il vote en faveur du rétablissement de la Commission des Douze[4].
Le 3 octobre 1793, après le rapport de Jean-Pierre-André Amar (député de l'Isère), membre du Comité de sûreté générale, Joseph Yves Roüault est décrété d'arrestation pour avoir signé la protestation contre les journées du 31 mai et du 2 juin[5]. Lui et les autres protestataires sont libérés et réintégrés à leur poste de député le 18 frimaire an III (le 8 décembre 1794).
Des Cinq-Cents à la Restauration
Sous le Directoire, en vendémiaire an IV (octobre 1795), Joseph Yves Roüault est réélu député du Morbihan et siège au Conseil des Cinq-Cents. Il est tiré au sort pour quitter le Conseil le 1er prairial an V (le 20 mai 1797)[6].
Le 12 floréal an VIII (le 2 mai 1800), sous le Consulat, Roüault est nommé président du tribunal civil de Ploërmel. Il occupe ce poste jusqu'en 1815. Il est également maire de Josselin.
Mandats
- 10/09/1792 - 26/10/1795 : Morbihan - Modérés
- 13/10/1795 - 20/05/1797 : Morbihan - Modérés
Notes
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, Liste des députés par départements »
, sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le ) - ↑ Froullé, Jacques-François (≃1734-1794) et Levigneur, Thomas (≃1747-1794), « Liste comparative des cinq appels nominaux. Faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI [...] » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Barbier, Gaston, Claveau, Louis, Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 75, séance du 3 octobre 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Gazette nationale ou le Moniteur universel n°167, « Conseil des Anciens et Conseil des Cinq-Cents, séance du 15 ventôse an V (15 mars 1797) » , sur https://gallica.bnf.fr, 17 ventôse an 5 (7 mars 1797) (consulté le )
Sources
- Dictionnaire des parlementaires français par Adolphe Robert, Edgar Bourloton et Gaston Cougny, tome 5, Pla-Zuy, Bourloton éditeur, Paris, 1891.
- Fiche sur Assemblée nationale
Articles connexes
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