Liste des députés de la Vendée

En France, après la période de monarchie constitutionnelle (de 1791 à 1792) — avant l’installation de la République (en 1792) — et la création des départements (en mars 1790), des députés français se voient élire dans le département de la Vendée. Leur nombre peut varier selon les époques successives mais depuis la constitution de la Cinquième République (1958), il y en avait quatre (de 1958 à 1973) et jusqu’à présent, cinq députés sont élus en Vendée et siègent à l’Assemblée nationale.

Assemblée nationale constituante — Royaume de France (1789-1791)

Avant 1789

Le département de la Vendée a été créé le , en application de la loi du .

Représentants aux États généraux puis Assemblée constituante de 1789

Généralité de Poitiers : sénéchaussée de Poitiers

Clergé
Noblesse
Tiers état

Suppléants (7)

Noblesse
  • 1. Irland de Bazôges (Pierre-Marie), comte de Bazôges, lieutenant général de la sénéchaussée et comté de Poitou.
  • 2. Filleau (Henry), chevalier, seigneur des Groges, procureur du roi en la sénéchaussée de Poitiers, secrétaire de l'ordre de la noblesse.
  • 3. La Rochedumaine (Charles-Gabriel-René d'Appellevoysin, marquis de), seigneur d'Appellevoysin, Bellefoy et autres lieux, maréchal de camp.
Tiers état

Pays des Marches Communes Franches de Poitou et de Bretagne assemblé à Montaigu (4)

Clergé
Noblesse
Tiers état
  • 3. Francheteau de la Glaustière (Jacques-Alexis), avocat en parlement, député de la paroisse du Bourg-Saint-Léger.
  • 4. Richard (Louis), sieur de la Vergne, docteur en médecine, trésorier des Marches communes, député de la paroisse de Boussay. Refuse son élection et est remplacé par Auvynet (Charles-Joseph), sénéchal de Montaigu.

Suppléants (4)

Clergé
  • 1. Buor (Augustin-Hyacinthe de), prieur-curé de Saint-Étienne-de-Corcoué.
Noblesse
  • 2. Monty de la Rivière (Claude de), propriétaire du lieu noble de Douet, en la paroisse de Gétigné.
Tiers état
  • 3. Auvynet (Charles-Joseph), sénéchal de Montaigu. Remplace Richard qui a refusé son élection.
  • 4. Tardiveau de la Bonnelière (François), propriétaire, demeurant à Boisgrassin, paroisse de la Trinité de Machecoul.

Assemblée législative — Royaume de France (1791-1792)

Neuf députés et trois suppléants

Députés

  1. Philippe Charles Aimé Goupilleau de Montaigu, homme de loi, procureur-syndic du district de Montaigu.
  2. Charles-François-Gabriel Morisson, homme de loi, administrateur du directoire du département.
  3. François Maignen, administrateur du directoire du district de la Chataigneraye.
  4. Joseph Mathurin Musset, curé de Falleron.
  5. Joseph Marie Jacques François Gaudin, négociant, maire des Sables-d'Olonne.
  6. Alexis Thiériot, homme de loi, administrateur du directoire du département.
  7. Étienne Giraud, juge au tribunal du district de Fontenay-le-Comte.
  8. Aimé André Perreau, homme de loi, administrateur du département, juge de paix du canton de Loge-Fougereuse.
  9. Jacques-Maurice Gaudin, premier vicaire de l'évêque du département.

Suppléants

  1. Jousson (Pierre), administrateur du directoire du district de Challans à Apremont.
  2. Mercier (André Charles François), homme de loi à Vouvant.
  3. Boulanger (Martin Louis Joseph), juge de paix du canton de Mareuil.

Convention nationale — Première République (1792-1795)

Neuf députés et trois suppléants

Députés

  1. Jean François Marie Goupilleau de Fontenay, secrétaire du tribunal criminel du département, ancien Constituant.
  2. Philippe Charles Aimé Goupilleau de Montaigu, homme de loi, procureur syndic du district de Montaigu, ancien député à la Législative.
  3. Joseph Marie Jacques François Gaudin, maire des Sables-d'Olonne, négociant, ancien député à la Législative.
  4. François Maignen, administrateur du district de La Châtaigneraye, ancien député à la Législative.
  5. Joseph-Pierre-Marie Fayau, administrateur du département. Est décrété d'arrestation et d'accusation les 1er et 2 prairial an III (20 et ) ; est ensuite amnistié.
  6. Joseph-Mathurin Musset, curé de Falleron, ancien député à la Législative.
  7. Charles-François-Gabriel Morisson, administrateur du département, ancien député à la Législative.
  8. Charles-Jacques-Étienne Girard-Villars, président du département.
  9. Louis-Julien Garos, juge de paix à Fontenay.

Suppléants

  1. Martineau (Ambroise-Jean-Baptiste), homme de loi à Sainte-Hermine. N'a pas siégé.
  2. Arnault (Jacques), homme de loi à Paris. N'a pas siégé.
  3. Mercier (André-Charles-François), administrateur du département, ancien député suppléant à la Législative. N'a pas siégé.

Corps législatif (1799-1814)

Nominations de 1799

Portrait Député Mandat Mouvance
Dominique Dillon Dominique Dillon
Né le à La Chapelle-Largeau (Haut-Poitou) — Décédé le à Pouzauges (Vendée)		 — [1]
(3 ans, 6 mois et 6 jours)		 Bonapartiste
Joseph-Marie Gaudin Joseph-Marie Gaudin
Né le aux Sables-d’Olonne (Bas-Poitou) — Décédé le ibidem (Vendée)		 — [2]
(4 mois et 19 jours)		 Modérée
Louis Loyau Louis Loyau
Né le à Monsireigne (Bas-Poitou) — Décédé le à Bazoges-en-Pareds (Vendée)		 — [3]
(6 ans, 6 mois et 6 jours)		 Mouvance inconnue
Michel-Pierre Luminais Michel Pierre Luminais
Né le à Bouin (Bas-Poitou) — Décédé le ibidem (Vendée)		 — [4]
(3 ans, 6 mois et 6 jours)		 Mouvance inconnue

Nomination de 1800

Portrait Député Mandat Mouvance
Bernard-Charles-Élisabeth Martin des Pallières Bernard-Charles-Élisabeth Martin des Pallières
Né le à Saint-Domingue (Saint-Domingue) — Décédé le à Bayeux (Calvados)		 — [5]
(9 ans, 8 mois et 5 jours)		 Mouvance inconnue

Nomination de 1802

Portrait Député Mandat Mouvance
Joseph-Mathurin Musset Joseph-Mathurin Musset
Né le à Legé (marches de Bretagne) — Décédé le à Neufchâteau (Belgique)		 — [6]
(5 ans, 3 mois et 4 jours)		 Bonapartiste

Nominations de 1805

Portrait Député Mandat Mouvance
Pierre-Paul Clemenceau Pierre-Paul Clemenceau
Né le à Mouchamps (Bas-Poitou) — Décédé le à Montaigu (Vendée)		 — [7]
(4 ans, 9 mois et 7 jours)		 Mouvance inconnue
Charles-Bazile Mercier-Vergerie Charles-Bazile Mercier-Vergerie
Né le aux Sables-d’Olonne (Bas-Poitou) — Décédé le à Paris (Seine)		 — [8]
(5 ans, 6 mois et 1 jour)		 Mouvance inconnue

Nominations de 1811

Portrait Député Mandat Mouvance
Alexis-Louis-Marie de Lespinay Alexis-Louis-Marie de Lespinay
Né le à Chantonnay (Bas-Poitou) — Décédé le à Poitiers (Vienne)		 — [9]
(3 ans et 1 mois)		 Mouvance inconnue
Séverin Pervinquière de La Baudinière Séverin Pervinquière de La Baudinière
Né le à Fontenay-le-Comte (Bas-Poitou) — Décédé le à Poitiers (Vienne)		 — [10]
(3 ans et 1 mois)		 Modérée
Benjamin-François Dufougerais La Douespe Benjamin-François Dufougerais La Douespe
Né le à Bordeaux (Aquitaine) — Décédé le à Paris (Seine)		 — [11]
(3 ans et 30 jours)		 Mouvance inconnue

Chambre des députés des départements — Première Restauration (1814-1815)

Chambre des députés des départements — Seconde Restauration (1815-1830)

Ire législature (1815–1816)

Nom Circonscription Date
d'élection complémentaire
Raison		 Date de fin de mandat anticipée
Raison		 Étiquette/Parti
Augustin Moïse Auvynet (1771-1853) Collège de département Minorité (royaliste modéré)
Benjamin-François Dufougerais la Douespe (1766-1821) Collège de département Majorité ministérielle
Joseph Alexis Robert de La Salle de Lézardière (1765-1858) Collège de département Majorité ministérielle

IIe législature (1816-1823)

Nom Circonscription Date
d'élection complémentaire
Raison		 Date de fin de mandat anticipée
Raison		 Étiquette/Parti
Félix Marchegay de Lousigny (1776-1853) Grand collège de la Vendée Opposition libérale
Jacques Antoine Manuel (1775-1827) Grand collège de la Vendée Gauche
Jacques Antoine Manuel (1775-1827) 3e (Les Sables-d'Olonne) Gauche
Louis Perreau du Magné (1775-1838) Grand collège de la Vendée Gauche
Madeleine Hyacinthe Claude Tendron de Vassé (1773-1848) 2e (Fontenay-le-Comte) Majorité ministérielle
Jean-Pierre Louis David (né en 1773) Collège de département 1822 Opposition constitutionnelle
Charles Pascal Joffrion (1770-1849) Collège de département Majorité ministérielle
Amédée-François-Paul de Béjarry (177-1844) Collège de département Ultras
Benjamin-François Dufougerais la Douespe (1766-1821) Collège du département Majorité ministérielle
Charles-Henri de La Roche-Saint-André (1765-1836) 1re (Bourbon-Vendée) Extrême droite
Charles Sapinaud de La Rairie (1760-1829) Grand collège de la Vendée Majorité ministérielle
Philippe-René Esgonnière du Thibeuf (1755-1838) Collège de département Gauche

IIIe législature (1824-1827)

Nom Circonscription Date
d'élection complémentaire
Raison		 Date de fin de mandat anticipée
Raison		 Étiquette/Parti
Eutrope Benjamin Charles Athanase Robert de La Salle de Lézardière (1777-1866) 3e (Les Sables-d'Olonne) Groupe constitutionnel
Madeleine Hyacinthe Claude Tendron de Vassé (1773-1848) 2e (Fontenay-le-Comte) Majorité ministérielle
Charles Pascal Joffrion (1770-1849) Majorité ministérielle
Charles-Henri de La Roche-Saint-André (1765-1836) 1re (Bourbon-Vendée) Extrême droite

IVe législature (1827-1830)

Nom Circonscription Date
d'élection complémentaire
Raison		 Date de fin de mandat anticipée
Raison		 Étiquette/Parti
Félix Marchegay de Lousigny (1776-1853) Grand collège de la Vendée Opposition libérale
Augustin Prudent de Chabot-Duparc (1776-1849) Collège de département Droite
Auguste Hilarion de Kératry (1769-1859) 3e (Les Sables-d'Olonne) Opposition libérale
François Léon Boscal de Réals de Mornac (1783-1858) 1re (Bourbon-Vendée) Majorité ministérielle

Ve législature ( - )

Nom Circonscription Date
d'élection complémentaire
Raison		 Date de fin de mandat anticipée
Raison		 Étiquette/Parti
Louis Victor de Ladouespe (né en 1779) 1re (Bourbon-Vendée) Majorité ministérielle
Nicolas Auguste Marie Rousseau de Saint-Aignan (1770-1858) Grand collège de la Vendée Gauche
Auguste Hilarion de Kératry (1769-1859) 3e (Les Sables-d'Olonne) Opposition libérale
Jacques Gabriel du Chaffault (1769-1849) Collège de département

Ire Législature (1830-1831)

Élections au suffrage universel masculin à partir de 1848

Ire législature (1852-1857)

IIe législature (1857-1863)

IIIe législature (1863-1869)

IVe législature (1869-1870)

Assemblée nationale — Troisième République (1871-1875)

Nom Département Date
d'élection complémentaire
Raison		 Date de fin de mandat anticipée
Raison		 Étiquette/Parti
Émile Jacques Amand Beaussire (1824-1889) Vendée Centre gauche
Paul Antoine Bourgeois (1827-1912) Vendée Union des Droites
Eugène-Pierre de Fontaine (1825-1886) Vendée Union des Droites
Alfred Giraud (1827-1880) Vendée Union des Droites
Louis Godet de La Ribouillerie (1828-1900) Vendée Centre droit
Édouard Morisson de La Bassetière (1825-1885) Vendée Extrême droite
Henri Levesque de Puiberneau (1811-1890) Vendée Union des Droites
Marie Edouard Benjamin Vandier (1835-1878) Vendée Centre droit

Ire législature (1876-1877)

IIe législature (1877-1881)

IIIe législature (1881-1885)

IVe législature (1885-1889)

Ve législature (1889-1893)

Source : journal Le Temps du 24 septembre et du 8 octobre 1889 sur Gallica[12],[13].

VIe législature (1893-1898)

Source : journal Le Temps du 22 août et du 5 septembre 1893 sur Gallica[14],[15].

VIIe législature (1898-1902)

Source : journal Le Temps du 10 mai et du 24 mai 1898 sur Gallica[16],[17].

VIIIe législature (1902-1906)

Source : journal Le Temps du 29 avril et du 13 mai 1902 sur Gallica[18],[19].

IXe législature (1906-1910)

Sources : Journal Le Temps du 6 et du 22 mai 1906 sur Gallica - [20],[21].

Xe législature (1910-1914)

Sources : Journal Le Temps du 24 avril et du 8 mai 1910 sur Gallica - [22],[23].

XIe législature (1914-1919)

XIIe législature (1919-1924)

XIIIe législature (1924-1928)

XIVe législature (1928-1932)

XVe législature (1932-1936)

XVIe législature (1936-1940)

Assemblée constituante — Gouvernement provisoire de la République française (1944-1946)*

Première assemblée constituante (1945-46)

Georges Gorse (SFIO)

Armand de Baudry d'Asson (PRL)

Hélène de Suzannet (PRL)

Charles Rousseau (PRL)

Henri Rochereau (PRL)

Seconde assemblée constituante (1946)

Georges Gorse (SFIO)

Lionel de Tinguy du Pouët (MRP)

Louis Michaud (MRP)

Armand de Baudry d'Asson (PRL)

Charles Rousseau (PRL)

Assemblée nationale — Quatrième République (1946-1958)

Première législature (1946-51)

Georges Gorse (SFIO)

Lionel de Tinguy du Pouët (MRP)

Louis Michaud (MRP)

Armand de Baudry d'Asson (PRL)

Charles Rousseau (PRL)

Deuxième législature (1951-56)

Louis Michaud (MRP)

Lionel de Tinguy du Pouët (MRP)

Armand de Baudry d'Asson (Républicain indépendant)

Antoine Guitton (Centre républicain d'action paysanne et sociale)

Charles Rousseau (RPF)

Troisième législature (1956-58)

Louis Michaud (MRP)

Lionel de Tinguy du Pouët (MRP)

Armand de Baudry d'Asson (Indépendant et paysan d'action sociale)

Antoine Guitton (Indépendant et paysan d'action sociale)

Charles Rousseau (Indépendant et paysan d'action sociale)

Assemblée nationale — Cinquième République (depuis 1958)

De 1958 à 1986, il y avait quatre circonscriptions.

Liste des députés de la Vendée
Circ. Nom Parti Suppléant(e)
Première circonscriptionMichel CrucisCNIPHenri Girard
Deuxième circonscriptionHenri CaillemerCNIPRené Tapon
Troisième circonscriptionLouis MichaudMRPPierre Farcy
Quatrième circonscriptionAntoine GuittonCNIPRémy René-Bazin
Liste des députés de la Vendée
Circ. Nom Parti Suppléant(e)
Première circonscriptionLionel de Tinguy du PouëtMRPAuguste Grit
Deuxième circonscriptionMarcel BousseauUNRLouis Bordron
Troisième circonscriptionLouis MichaudMRPPierre Farcy
Quatrième circonscriptionVincent AnsquerUNRNello Cellerosi
Liste des députés de la Vendée
Circ. Nom Parti Suppléant(e)
Première circonscriptionPaul CaillaudRIGeorges Seguin
Deuxième circonscriptionMarcel BousseauUDRLouis Bordron
Troisième circonscriptionPierre MaugerUDRJean-Jacques Viguié
Quatrième circonscriptionVincent AnsquerUDRLéon Darnis
Liste des députés de la Vendée
Circ. Nom Parti Suppléant(e)
Première circonscriptionPaul CaillaudRIGeorges Seguin
Deuxième circonscriptionMarcel BousseauUDRLouis Bordron
Troisième circonscriptionPierre MaugerUDRJean-Jacques Viguié
Quatrième circonscriptionVincent AnsquerUDRLéon Darnis
Liste des députés de la Vendée
Circ. Nom Parti Suppléant(e)
Première circonscriptionPaul CaillaudRIRaymond Biteau
Deuxième circonscriptionAndré ForensUCLéon Aimé
Troisième circonscriptionPierre MaugerUDRJean-Jacques Viguié
Quatrième circonscriptionVincent AnsquerUDRLéon Darnis

Léon Darnis remplaça Vincent Ansquer, nommé membre du Gouvernement, du 29 juin 1974 au 2 avril 1978.

Liste des députés de la Vendée
Circ. Nom Parti Suppléant(e)
Première circonscriptionPaul CaillaudUDFJean-Luc Fonteneau
Deuxième circonscriptionAndré ForensUDFLéon Aimé
Troisième circonscriptionPierre MaugerRPRJean-Jacques Viguié
Quatrième circonscriptionVincent AnsquerRPRLéon Darnis
Liste des députés de la Vendée
Circ. Nom Parti Suppléant(e)
Première circonscriptionPhilippe MestreUDFPaul Caillaud
Deuxième circonscriptionPierre MétaisPSPhilippe Chauvin
Troisième circonscriptionPierre MaugerRPRJean-Jacques Viguié
Quatrième circonscriptionVincent AnsquerRPRJacques de Villiers

Scrutin de liste. Pas de circonscriptions, ni de suppléants.

Député élu Parti
Vincent Ansquer
décédé en 1987		 RPR
Philippe de Villiers
(remplace V.Ansquer)		 UDF
Philippe Mestre UDF (AD)
Pierre Mauger RPR
Pierre Métais PS
Philippe Puaud PS

Philippe de Villiers, suivant de liste, est devenu député en 1987 après le décès de Vincent Ansquer.

IXe législature (1988-1993)

Députés de la Vendée lors de la IXe législature
Circ. Nom Parti Suppléant(e)
1re Jean-Luc Préel UDF (AD) Paul Bazin
2e Philippe Mestre UDF (AD) Léon Aimé
3e Pierre Mauger RPR Jean Rousseau
4e Philippe de Villiers UDF (PR) Bruno Retailleau
5e Pierre Métais PS Bernard Vignaux

Xe législature (1993-1997)

Députés de la Vendée lors de la Xe législature
Circ. Nom Parti Suppléant(e)
1re Jean-Luc Préel UDF (AD) Louis Ducept
2e Philippe Mestre UDF (AD) Léon Aimé
3e Louis Guédon RPR Jean Crochet
4e Philippe de Villiers UDF (PR) Bruno Retailleau
5e Joël Sarlot UDF (PR) Maryvonne Blohorn

Bruno Retailleau remplaça Philippe de Villiers, démissionnaire, élu au Parlement Européen, du 27 novembre 1994 au 21 avril 1997.

XIe législature (1997-2002)

Députés de la Vendée lors de la XIe législature
Circ. Nom Parti Suppléant(e)
1re Jean-Luc Préel UDF (AD) Didier Mandelli
2e Dominique Caillaud LDI Gérard Villette
3e Louis Guédon RPR Jean Crochet
4e Philippe de Villiers MPF
5e Joël Sarlot UDF (PR) Antoine Priouzeau

XIIe législature (2002-2007)

Députés de la Vendée lors de la XIIe législature
Circ. Nom Parti Groupe Suppléant(e)
1re Jean-Luc Préel UDF UDF Lise Prudent
2e Dominique Caillaud Divers droite UMP Danielle Loko
3e Louis Guédon UMP UMP Patrick Nayl
4e Philippe de Villiers
(2002-2004)		 MPF Non-inscrits Bruno Retailleau
Véronique Besse
(2004-2007)		 MPF Non-inscrits
5e Joël Sarlot DL puis UMP UMP Antoine Priouzeau

Philippe de Villiers démissionne en 2004 pour siéger au Parlement Européen.

XIIIe législature (2007-2012)

Députés de la Vendée lors de la XIIIe législature
Circ. Nom Parti Groupe Autres mandats Suppléant(e)
1re Jean-Luc Préel NC NC Lise Prudent
2e Dominique Caillaud UMP UMP Danielle Loko
3e Louis Guédon UMP UMP Maire des Sables-d’Olonne
Président de la Communauté de communes des Olonnes		 Patrick Nayl
4e Véronique Besse MPF Non-inscrits Vice-présidente du conseil général de la Vendée
Conseillère générale des Herbiers		 Antoine Chéreau
5e Vacant[note 1]
(20 juin 2007 au 13 avril 2008)
Dominique Souchet
(à partir du 13 avril 2008)		 MPF Non-inscrits Vice-présidente du conseil général de la Vendée
Conseiller général de Luçon

XIVe législature (2012-2017)

CirconscriptionIdentitéGroupeAutres mandatsSuppléant(e)
1re circonscriptionAlain LebœufUMPConseiller général du canton d'AizenaySerge Rondeau
2e circonscriptionSylviane BulteauSRCConseillère générale du canton de La Roche—SudStéphane Ibarra
3e circonscriptionYannick MoreauUMPMaire d’Olonne-sur-MerMarietta Trichet
4e circonscriptionVéronique BesseNIConseillère générale du canton des HerbiersJean-Pierre Lemaire
5e circonscriptionHugues FourageSRCMaire de Fontenay-le-ComteDaniel Ringeard

XVe législature (2017-2022)

Circ. Député Parti Autres mandats Suppléant(e)
1re Philippe Latombe MoDem Alexandre Huvet
2e Patricia Gallerneau (2017-2019) MoDem Conseillère régionale Patrick Loiseau
Patrick Loiseau (2019-2022) Non-inscrit puis MoDem
3e Stéphane Buchou LREM Conseiller municipal de Notre-Dame-de-Monts Claire Legrand
4e Martine Leguille-Balloy LREM Frédéric Gaborieau
5e Pierre Henriet LREM Conseiller municipal de Saint-Pierre-le-Vieux Sandra Cappi

XVIe législature (2022-2024)

Circ. Député Parti Autres mandats Suppléant(e)
1re Philippe Latombe MoDem Maximilien Schnel
2e Béatrice Bellamy HOR Conseillère municipale de La Roche-sur-Yon Philippe Cayeux
3e Stéphane Buchou RE Orlane Rozo-Lucas
4e Véronique Besse Non-inscrite Maire des Herbiers
Présidente de la communauté de communes du Pays des Herbiers		 Éric Hervouet
5e Pierre Henriet RE Magalie Grolleau
Circ. Député Parti Autres mandats Suppléant(e)
1re Philippe Latombe MoDem Clément Nauleau
2e Béatrice Bellamy HOR Conseillère municipale de La Roche-sur-Yon Dominique Paillat
3e Stéphane Buchou RE Orlane Rozo-Lucas
4e Véronique Besse Non-inscrite Maire des Herbiers
Présidente de la communauté de communes du Pays des Herbiers		 Éric Hervouet
5e Pierre Henriet HOR Magalie Jadaud

Notes et références

Notes

  1. ↑ L'élection de Joël Sarlot a été invalidée le 27 mars 2008[24].

Références

  1. ↑ « Dominique DILLON », sur Assemblée nationale (consulté le )
  2. ↑ « Joseph, Marie, Jacques, François GAUDIN », sur Assemblée nationale (consulté le )
  3. ↑ « Louis LOYAU », sur Assemblée nationale (consulté le )
  4. ↑ « Michel, Pierre LUMINAIS », sur Assemblée nationale (consulté le )
  5. ↑ « Bernard, Charles, Élisabeth MARTIN DES PALLIÈRES », sur Assemblée nationale (consulté le )
  6. ↑ « Joseph, Mathurin MUSSET », sur Assemblée nationale (consulté le )
  7. ↑ « Pierre, Paul CLEMENCEAU », sur Assemblée nationale (consulté le )
  8. ↑ « Charles, Bazile MERCIER-VERGERIE », sur Assemblée nationale (consulté le )
  9. ↑ « Alexis, Louis, Marie DE LESPINAY », sur Assemblée nationale (consulté le )
  10. ↑ « Mathieu, Joseph, Séverin PERVINQUIÈRE DE LA BAUDINIÈRE », sur Assemblée nationale (consulté le )
  11. ↑ « Benjamin, François DUFOUGERAIS LA DOUESPE », sur Assemblée nationale (consulté le )
  12. ↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2322971
  13. ↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2323119
  14. ↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k233818s
  15. ↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2338326
  16. ↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2356235
  17. ↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2356371
  18. ↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2371112#
  19. ↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k237127p
  20. ↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k238611w#
  21. ↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k238625r#
  22. ↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k240098g?rk=21459;2#
  23. ↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2401134#
  24. ↑ « Décision n° 2007-4243 du 7 février 2008 », Conseil Constitutionnel, (consulté le )

Voir aussi

Articles connexes

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